Mentions légales
Mentions légales du site "De la main à la patte 21"
Dernière mise à jour : [29.11.24]
1. Identification de l’éditeur du site
Nom de l’entreprise : De la main à la patte 21
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Siège social : 40, rue du Puits de Bois 21121 AHUY
SIRET : 93068899900018
Numéro de TVA intracommunautaire : –
Adresse e-mail : delamainalapatte21@gmail.com
Numéro de téléphone : +33 6 82 27 90 33
Directeur de publication : Mme Valérie MOUILLESEAUX-ICHES
2. Création du site
Le site De la main à la patte 21 a été conçu et développé par :
Nom ou Raison sociale du créateur : Orlane DALKA (EI)
Contact : orlane.dalka@gmail.com
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
Adresse de l’hébergeur : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone de l’hébergeur : 0970 808 911
Site web de l’hébergeur : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
Le site De la main à la patte 21 et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et/ou autres droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise De la main à la patte 21.
4. Protection des données personnelles
De la main à la patte 21 s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site.
5. Cookies
Le site De la main à la patte 21 utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer vos préférences en matière de cookies depuis votre navigateur ou via notre bannière dédiée.
6. Responsabilité
L’entreprise De la main à la patte 21 s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Dijon.
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter Mme Valérie MOUILLESEAUX-ICHES à l’adresse suivante : delamainalapatte21@gmail.com